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prime anciennté et maladie#6054

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ninjaManager
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ManagerchatBixente64bultus
ninja ninjaicon_post
Bonjour à tous.
lors d'un précedent message, je vous demandais si c'était normal que la prime d'anciennté diminue lors d'un arret maladie. Vous m'avez répondu clairement mais et malgré l'article 11, le patron ne veut rien entendre, il me répond que la prime varie en fonction des heures effectives de travail.

Donc, je suis allée à l'inspection du travail pour m'entendre dire que le titulaire a raison d'amputer cette prime lorsque je suis en arret, même court.
Force Ouvrière dit pareil que l'inspection du travail.....!!!! QUE FAIRE ?

Et surtout, qui a raison?
A qui s'adresser?
je ne sais plus quoi faire pour trouver les bons arguments!
merci d'avance de vos réponses
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On n'a pas du se comprendre tout à fait alors.

Effectivement la maladie compte pour le calcul de l'ancienneté en terme de durée. Mais le montant de la prime d'ancienneté est proportionnel au temps de travail.

Dans le cas d'une maladie, il est normal que la part de la prime pour la durée d'absence ne soit pas due puisqu'elle est incluse dans les indemnités journalières.

Le salaire de référence servant au calcul des ij est ton brut incluant ta prime d'ancienneté.

Nous nous maintenons le salaire, c'est plus simple.
ninja ninjaicon_post
mais alors ce que vous m'aviez répondu dans mon précédent post (en oct2007) :
ma question :

bonjour,
j'ai parcouru le forum et l'article 11, mais j'ai besoin de vos lumières:
je travaille depuis 15 ans dans la même pharmacie. ma prime d'ancienneté est amputée (en fonction des heures non travaillées, selon mon patron), lorsque je suis en arrêt maladie (9 jours). cela ne me paraît pas normal. ais-je raison ou tord?
un grand merci pour votre aide...
j'ai d'autres questions mais on verra plus tard!
bonne soirée

--VOTRE REPONSE :------------------------------------------------------------------------------
Manager
7128

Posté : 12-10-2007 20:32

Sont considérés comme temps de présence dans l'entreprise pour le calcul de l'ancienneté :
e) Les interruptions du travail pour maladie d'une durée totale, continue ou non, inférieure à 6 mois par an ;

Le temps de travail ne modifie pas l'ancienneté. Un an à temps partiel = un an à temps complet



moi, j'ai maintient du salaire (moins les 3 jours de carence mais amputation de la prime d'ancienneté. 15 jours d'arret, 15 jours en moins de prime.!!!
Impossible de savoir ce que le groupe mornay reverse (le salaire brut, prime comprise est déclaré)
secu+mornay=82% du salaire brut mais en net alors??de combien sont les cotisations?


est-ce que je peux vous envoyer en MP mes chiffres (feuille de paie,, sécu) pour que vous m'expliquiez?
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C'est ce que je dis on s'est mal compris.

Le cumul Mornay + SS est égal effectivement à 82% du brut, mais 60% des ij Mornay sont soumis à cotisation ce qui en gros se traduit par :

IJ SS = 50% du brut non soumis sauf CSG-CRDS
IJ complémentaires = 32% du brut dont 60% soumis

Si je simplifie pour 100€ de salaire brut Mornay verse 32€

32 x 60% = 19,2€ sont soumis à cotisation

19,2€ x 23% de charge = 4,42€

Soit IJ Mornay nettes = 32 - 4,41 = 27,58€

Concernant les IJ SS :

Prélèvement CSG CRDS = 50€ x 6,7% = 3,35€

IJ SS nettes = 50€ - 3,35€ = 46,65€

Total 46,65 + 27,58 = 74,23€

Approximativement le net est égal à 76,5% du brut dans le cas normal donc sauf erreur pour équilibrer l'indemnisation, il faudrait que Mornay couvre à hauteur de 85%.

Si quelqu'un peut vérifier mes calculs...

Ces données sont dans le cas d'un salaire inférieur au plafond et hors éléments extérieurs(primes, etc.), sans tenir compte de la carence de 3 jours.

Si FO te dis que c'est juste, que l'inspection du travail te dit la même chose, pourquoi veux-tu qu'ils te disent des bêtises.

J'ai juste répondu à coté de ta question, d'autant que dans notre entreprise nous maintenons le salaire ce qui fait que la question ne se pose pas.
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