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Nouveau contrat pour l’equipe#19222

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nemo39tnttntManagerTMPGuillaume86FrimoussesDinosorus5CHEl_TotoLedudeDoliprane43
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ManagerWhoopsBixente64bultus
nemo39 nemo39icon_post
Bonjour,

Au moment de la reprise, je garde toute l’équipe déjà en place, rien ne change (horaires et salaires identiques).
Le comptable me dit qu’il n’y a besoin de rien faire, pas de nouveau contrat ni même d’avenant.
Ça m’étonne un peu...

Vous avez fait comment vous?
tnttnt tnttnticon_post
Tout dépend, si tu as racheté les parts sociales, la pharmacie employeur ne change pas et rien à faire.
Manager Managericon_post
Bonjour,

Côté social, non rien à faire puisque les contrats de travail sont repris en l'état.

Le patron change mais pas l'entreprise.
nemo39 nemo39icon_post
Je rachète le fond de commerce d’un pharmacien qui était en nom propre, et moi je serai en SELAS
Du coup, nouveau contrat? Avenant? Poignée de main? :-D Rien?
:#
TMP TMPicon_post
rien

tu rachètes la pharmacie
on s'en fiche du statut

tu rachètes tous les contrats
eau gaz téléphone contrats de travail

(en gros)

" moi j'aime bien les vaches "
" ça fait beau dans les prés "
" ça habille bien les champs "
" et puis ça s'meut lent'ment "
" ça fait du bien aux gens pressées "
" moi j'aime bien les vaches "
Guillaume86 Guillaume86icon_post
Que les salaires et contrats ne changent pas c’est normal (quoique ... mais je vois déjà Manager sortir le drapeau rouge)
Mais que les horaires soient identiques c’est bizarre, il y a forcément des adaptations à faire avec le nouveau titulaire et surtout des optimisations
Frimousses Frimoussesicon_post
Je pensais aussi qu'il n'y avait rien à faire mais le comptable m'a obligée à refaire les contrats de travail au nom de mon entreprise. (Par formalisme car l'ancienneté et tous les anciens trucs ont été repris).
A priori c'est donc le comptable qui gère ça, si l'ancien contrat convient à ton comptable pourquoi s'embêter.

Pour l'eau, le gaz et le tel aussi d'ailleurs j'ai du tout refaire à mon nom, mais ça parait logique ce n'est plus le même nom donc plus le même "client" au bout même si les modalités du contrat restent les mêmes.

"Mais que les horaires soient identiques c’est bizarre"
Ben je vois pas pourquoi si ça tournait bien comme ça il n'y a pas de raison de changer juste histoire de tout chambouler... ;-)

Message édité par : Frimousses / 19-06-2020 22:35

Dinosorus5CH Dinosorus5CHicon_post
Il est en effet obligatoire de reprendre les contrats sauf mention contraire dans le compromis de ventes. Dans ce cas les conditions doivent y être préciser aussi.
Ce qui est possible c'est de faire pour les contrats des employés, c'est de faire signer des avenants aux contrats.
C'est parfois nécessaire pour la nouvelle "vision" de la pharmacie du repreneur... Une nouvelle politique est parfois nécessaire. Comment faire mieux que son prédécesseur sinon ?
nemo39 nemo39icon_post
Pour les contrats eau, EDF, etc... évidemment que je reprends tout en mettant à mon nom.
Je me posais juste la question pour les contrats des employés.


Citation : Guillaume86 
Mais que les horaires soient identiques c’est bizarre, il y a forcément des adaptations à faire avec le nouveau titulaire et surtout des optimisations  

Pharmacie rurale, on va passer de 3 à 4 avec le départ du titulaire, diffficile de réduire la voilure sans mettre tout le monde sur les rotules en 2 mois... :#
Donc horaires identiques oui, optimisation bof bof
El_Toto El_Totoicon_post
Quand nous avons repris nous avons refait les contrats pour tout le monde, en gardant les mêmes conditions. (horaires, salaires, ancienneté). Les modifications d'horaires ultérieurs ont fait l'objet d''avenants.
Ca permet d'un point de vue formel de tout remettre à plat en cas de contrat litigieux ou mal rédigé. D'un point de vue humain, ça formalise un engagement des membres de l'équipe envers la nouvelle structure ce qui est forcément bénéfique. Au moins les employés n'ont pas l'impression d'être "repris" comme des éléments matériels au même titre que les meubles ou le stock...
Ledude Ledudeicon_post
Yes pareil contrat signé entre les salariés et la nouvelle entité juridique en reprenant les mêmes termes bien évidemment je ne sais pas si c’est vraiment obligatoire mais comme dit el toto c’est positif vis à vis de l’équipe de s’engager formellement avec le nouveau titu
tnttnt tnttnticon_post
Oui mais là tu parles d'une nouvelle entité juridique, je ne suis pas certain que tu aies le choix (ou avenant aux contrats existants).
Moi j'ai fait un rachat de parts sociales donc aucune nouvelle entité. Et je n'ai fait re-signer aucun contrat. Perso je n'en vois pas trop l'intérêt
Dinosorus5CH Dinosorus5CHicon_post

Ça n'est pas forcement une question de réduction de voilure. Parfois, lors de départ en retraite, il y a du personnel de confort et un titulaire voir des titulaires qui travaillent peu voir dés fois pas du tout...
Parfois aussi on retrouve des pharmacies ou certains employés avaient des avantages comme ne pas travailler le mercredi ou le samedi. Des fois ces avantages on a envi de se les octroyer. Se sont des choses qui se négocient dans des avenants.
L'avenant devrait attendre le temps de voir comment l'officine tourne et de mieux connaitre l'équipe...

Citation : nemo39 

Pour les contrats eau, EDF, etc... évidemment que je reprends tout en mettant à mon nom.
Je me posais juste la question pour les contrats des employés.


Citation : Guillaume86 
Mais que les horaires soient identiques c’est bizarre, il y a forcément des adaptations à faire avec le nouveau titulaire et surtout des optimisations  

Pharmacie rurale, on va passer de 3 à 4 avec le départ du titulaire, diffficile de réduire la voilure sans mettre tout le monde sur les rotules en 2 mois... :#
Donc horaires identiques oui, optimisation bof bof 
Guillaume86 Guillaume86icon_post
Exactement.
tnttnt tnttnticon_post
Oui mais là vous ne répondez pas à la question initiale. La question c'est : faut-il refaire signer des contrats lors d'un rachat si on ne veut rien changer.
Doliprane43 Doliprane43icon_post
Je ne vois pas où est le problème j’ai repris en changeant de société SNC en SARL et nous n’avons rien changé pour les employées. Même pas d’avenants aux contrats je croyais quand on reprend une pharmacie on reprend tout le personnel comme le stock les marchés avec Labo le contrat du bail
C’est d’office quand tu signes le contrat de vente pas besoin de tout renégocier.
Dinosorus5CH Dinosorus5CHicon_post
Oui ça a été le cas pour moi aussi doliprane43.
La question a été traité tnttnt et ensuite d'autres se sont posées...
Manager Managericon_post
Les salariés sont les salariés de l'entreprise en quelques sortes, pas de l'employeur.

De toutes façons l'entête des bulletins va changer, un bulletin de salaire vaut contrat.

Les experts-comptable aiment bien les papiers, surtout que souvent ils les facturent. ;-)
TMP TMPicon_post
Citation : Manager 
Les experts-comptable aiment bien les papiers, surtout que souvent ils les facturent. ;-)  


Je crois que Manager a parfaitement résumé la situation
" moi j'aime bien les vaches "
" ça fait beau dans les prés "
" ça habille bien les champs "
" et puis ça s'meut lent'ment "
" ça fait du bien aux gens pressées "
" moi j'aime bien les vaches "
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