Il semble que nous allons pouvoir à nouveau nous réapprovisionner et vendre de l'alcool en officine.

Ce serait possible dans la limite d'un contingent annuel fixé par l'administration.

Et cerise (à l'eau de vie) sur le gâteau, ce serait avec un effet rétroactif à 2002 ce qui pourrait permettre de dépénaliser ceux qui se sont fait pincer par les douanes.

A vérifier.

Hips

merci manager pour l'info j'aurai plus besoin d'aller au café d'à côté.

Hips :crazy:

ce s'fête!
(tchin)

Si les douanes me rendent mes 18000Euros... Je paie l'apero!!! ;-)

La source ?

Le Moniteur N°2923/2924 du 10 mars 2012.
Article de Magali Clausener page 13

et comment je renature mon alcool dénaturé moi mtnt ? ;-)

Merci Manager.

A quand même.
A ce tarif tu aurais pu remplir ta piscine.

pharmaceutic n a pas besoin de piscine, il exerce près de l'ocean atlantique. :b :b

J'ai aussi une piscine mais elle est pleine... Effectivement, après discussion avec le juriste des douanes, Si l'amendement est adopté par les sages, ils remboursent!!!

là pharmaceutic, tu fais péter le magnum de champagne grande marque roederer ou autre stp, temperature 4°, bois un coup à notre santé. :b :b

Evidemment, on fetera ça comme il se doit.. A ce propos, je remercie les 19députés UMP qui ce sont battus pour que cette injustice n'aboutisse pas.. La vérité triomphe.. Ces remerciements répondront peut ètre à la personne qui me demandait pourquoi, je ne voterai pas pour François...

Dommage que je ne passe pas du coté du "cheval blanc"...

Oui, dommage... C'est le grillon, désormais!!!

Ah oui? Tout fout le camp!

J' attends confirmation ...et je pense aux confrères sanctionnés qui pourraient être remboursés de leur amende. Je l' espère de tout coeur. !On pourrait organiser un apéro géant via notre super réseau social adoré :=!
Je pense à mes parents, qui minutieusement fabriquaient leur "ambassadeur" avec une orange piquée de clous de girofle et d' autres secrets.2 litres d' apéro par an .
Je pense aussi à une amie malade de la propretée et toquée de l'hygiène au point de passer à l' alcool toute sa cuisine et toutes les courses qui pénétraient chez elle. Et faire déshabiller nos 2x3=6 enfants (très copains) sur le perron chez elle et les changer avant qu'ils puissent jouer ensemble.
Bon, elle ne les aspergeait pas d'alcool. c'est déjà cela.
Quant à elle, sa confession lui en interdisait la consommation de la moindre goutte.
Voici les trafiquants auxquels j' ai en à faire et jamais je n' ai dépassé
l'hectolitre annuel .
Merci de me prévenir dès info. Bon week à tous.

Bonjour,

Je ne travaille pas dans le secteur pharmaceutique mais alimentaire.

Comme dans votre secteur, les douanes exigent un cahier d'entrée/sortie des alcools. Je n'étais pas au courant de cette obligation et je vais recevoir une amende dont je n'imagine même pas le montant ..

Je suis à la recherche de personnes ou d'informations sur le sujet, sur le code des douanes, et si des personnes ont tenté des recours ou des procédures au tribunal contre les douanes.

Si vous pouvez me communiquer par MP.

Merci


Dans tous les cas, bon courage à vous. C'est triste que beaucoup de gens de bonne foi sont traités comme des fraudeurs dans ce pays..

Attention car si vous avez déclaré aux douanes avoir vendu de l'alcool a des fins autres que celui rentrant dans le cadre de l'exonération je ne suis pas sur que ,alors l'effet sera rétroactif .

Etant donné que j'en ai utilisé les 2/3 pour la desinfection du materiel médical ou de la pharmacie.. Et l'autre 1/3 a été dispensé à but thérapeutique par 250ml... Et que l'alcool, rentre ds la définition du medicament, tel que le définit l'article 5111.. Je ne vois pas le problème... J'ai mème le compte rendu de la réunion de 2004 entre l'ordre et les douanes qui nous exonère des droits d'accises lorsque l'alcool est vendu ds ce cadre là..