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Prime d'ancienneté et absences#20479

2Contributeur(s)
VM13Zaron
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ManagerchatBixente64bultus
VM13 VM13icon_post
Bonjour,

j'ai quelques incertitudes, et donc quelques questions, concernant l'établissement des bulletins de salaire. Je vous remercie d'avance pour votre aide !

1) Pour calculer le montant des absences pour CP faut-il prendre le salaire de base seul ou le salaire de base + prime d'ancienneté ?

2) Le calcul est-il le même pour calculer les absences pour maladie ?

3) Lorsqu'un salarié a été en CP, et si le calcul du 1/10 est plus favorable ; l'indemnité calculée sert-elle d'assiette pour le calcul de la prime d'ancienneté ? (j'aurais tendance à penser que non, puisque cela reviendrait à payer de la PA sur la PA de n-1).

4) Lorsqu'un salarié est en congé maladie, qu'il y a maintien de salaire et que l'on valorise les absences selon la méthode des heures réelles ; on doit calculer un nouveau brut horaire = Salaire/heures réelles du mois. Ce salaire est-il le salaire de base seul ou le salaire de base + prime d'ancienneté ?

5) Salaire de base = sert d'assiette pour calculer la prime d'ancienneté OK !
- Absences = selon réponse ci-dessus
+ Maintien = ? sert d'assiette pour calculer la prime d'ancienneté ?????
- IJSS & IJC apgis = ? sert d'assiette pour calculer la prime d'ancienneté ?????
+ IJC apgis = ? sert d'assiette pour calculer la prime d'ancienneté ?????
- IJC apgis exo charges = ? sert d'assiette pour calculer la prime d'ancienneté ?????

6) La prime d'équipement sert d'assiette pour calculer la prime d'ancienneté ?
sert d'assiette pour calculer l'indemnité de congés payés ?

7) La prime partage de la valeur sert d'assiette pour calculer la prime d'ancienneté ?
sert d'assiette pour calculer l'indemnité de congés payés ?

Je pense avoir fait le tour de mes questions.... Un grand merci d'avance !
Zaron Zaronicon_post
Salut
Alors le calcul des absences et de la prime d’ancienneté repose sur plusieurs critères.

Pour les congés payés, l'indemnité est généralement calculée sur le salaire de base, mais peut inclure des primes régulières telles que la prime d’ancienneté. En cas d'absence pour maladie avec maintien de salaire, l’assiette utilisée pour le calcul inclut le salaire de base ainsi que les primes régulières. Lorsque l’indemnité de congé payé est calculée sur la base du 1/10 des salaires, la prime d’ancienneté n’est pas incluse, car elle ne doit pas être calculée sur elle-même. De même, les IJSS (Indemnités Journalières de Sécurité Sociale) et les IJC Apgis (Indem Journ Complém de prévoyance) ne servent pas d’assiette pour la prime d’ancienneté.

Quant à la prime d’équipement, elle ne sert pas pour calculer la prime d’ancienneté, mais elle peut être incluse dans le calcul des congés payés si elle est régulière. Enfin, la prime de partage de la valeur peut également être prise en compte pour les congés payés, mais pas pour la prime d’ancienneté, sauf disposition particulière.
En résumé, les primes régulières sont prises en compte pour les congés payés et le maintien de salaire, mais pas pour la prime d’ancienneté, à moins qu’il ne s’agisse d'une prime exceptionnelle prévue spécifiquement par un accord.
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