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Auteurdémission et treizième mois
jeannot88
3  

jeannot88
  Posté : 17-04-2011 15:52

Bonjour, préparateur cadre avec 28 ans de carrière, en démission volontaire, je termine mon préavis de 3 mois dans quelques jours et je m'interroge quant à la nature de mon solde de tout compte. Puis-je prétendre au paiement de mon treizième mois au prorata temporis ? Est-ce au bon vouloir du titulaire ? Merci de vos réponses !
Jeannot

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caiuscrocus
536      

caiuscrocus
  Posté : 17-04-2011 22:09

Le 13ème mois n'est pas un du comme beaucoup semblent le croire, même s'il est versé de longue date. C'est une prime et comme toute prime, elle se mérite.
Pour ton cas précis, reste à savoir en quels termes tu quittes ton employeur, as tu passés ces 28 années dans sa société ?

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Manager
17119       
 Administrateur

Manager
  Posté : 18-04-2011 07:10

Non un 13ème mois n'est pas eu prime comme les autres, elle fait partie des droits liés à l'usage ou est contractuelle.

Comme tout droit lié à l'usage, il faut se reporter à l'usage. Par exemple dans l'entreprise où je travaille l'usage est qu'à l'entrée on touche la prime au prorata temporis mais à la sortie elle est versée aux salariés présent au 30/6 et au 31/12 puisqu'elle est versée en deux fois.

Si elle est indiquée au contrat, il faut s'y reporter.

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jeannot88
3  

jeannot88
  Posté : 18-04-2011 20:43

Bonsoir et merci pour vos réponses, en fait je m'en doutais, mais je voulais en être sur...on entend tellement de choses...je ne part pas en mauvais termes, ni à la concurrence, je change totalement de secteur d'activités ! Donc je verrai bien au moment de signer mon solde, si mon titulaire reconnait mes bons et loyaux services pendant ces 19 longues années, par un geste de bonté !!! Je vous tiens au courant, en tous les cas merci pour la rapidité de vos réponses !! et CONTINUEZ !! Pour que nos jeunes préparateurs trouvent sur pharmechange toutes les réponses qu'ils cherchent !! A SUIVRE !!
Jeannot..

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jeannot88
3  

jeannot88
  Posté : 21-04-2011 22:02

Bonsoir, bon bien voilà, les dés sont jetés, le solde de tout compte en poche et sans "the famous" 13éme mois au prorata temporis !! C'était couru d'avance, car non obligatoire surtout si rien n'est stipulé sur le contrat ! Mais ce n'est pas grave !!
Merci pour tout et bonne continuation !!!

  Profil  
Manager
17119       
 Administrateur

Manager
  Posté : 22-04-2011 07:10

Comme je te le disais plus haut, ça dépend de l'usage de l'entreprise.
Si, par exemple, l'entreprise a versé cette prime au prorata temporis lors d'un départ précédent, ça crée l'usage et la discrimination.

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